Voilà pour tous les petits belges qui trainent sur le site , je vous fait par de ma mésaventure vécu ce jour .
Voilà donc le 28/12/2006, j’ai passé mon D40 double cabine au ct et là aucun problème juste que le gars veux vérifié la longueur de la benne par rapport à l’empattement.
il me dit juste que c’est pour cloturé mon dossier , je signale au passage que mon D40 est équipé d’un Hard top(utile plus loin).
Ceci étant fait je ressort du Ct avec ma vignette utilitaire et reçoit 1 mois plus tard ma taxe de circulation à payer 127.51€ (tout à fait normal) sauf que ce jour je reçois un papier des impots me réclament , la somme de 599.08€ suite à des modifications de données de mon véhicule.
Je me suis empressé de leur sonné et leur réponse à était si votre véhicule est un PU alors il aurait pas du le mesuré ( j’ai pas précisé que je possédais un hard top) donc je leur est faxé la copie du cdertificat de conformité et une petite lettre.
Don ce qui faut retenir , c’est que faite gaffe car si votre pu double cabine est équipé d’un hard top si vous voulez pas avoir la même blaque et devoir éffectuer les démarches démonter le hard top avant le passage au ct
Car dans la loi il est inscrit que pour les véhicules de type Pu la longueur de la benne est libre si non recouverte. et quelle doit être au moins de 50% si celle ci est couverte (hard top) .
Salut, :shock: :shock:
Je viens de passer mon PU au CT comme c’est prévu et ce pour la première fois.
Le gars du CT m’a demandé si j’avais un hard-top ou si j’allais en mettre un et je lui ai dit que oui.
Il m’a laissé le code PU dans la case adéquate et a simplement changé un code ailleurs pour spécifier qu’il y aurait un HT par la suite.
Il m’a dit que j’avais un très beau véhicule et qu’étant un PU je bénéficiais pleinement de la taxe camionnette.
Personne n’a mesuré la longueur de la benne.
(En plus je connais bien le gars du CT par un copain commun et je pense qu’il ne m’aurait certainement pas joué 5 lignes)
Lorsque l’on regarde la législation de près, il est relaté que les camionnettes ayant un espace de chargement séparé physiquement de l’habitacle et n’ayant pas une longueur de plateau de chargement équivalent à minimum 50% de la longueur de l’empattement serait taxé de la même manière que les voitures mixte.
==> ne rentrent pas en ligne de compte, les véhicules ayant un espace de chargement extérieur, l’adjonction d’une bâche ou d’un hard-top ne changeant en rien la nature du véhicule. (CF luxe moindre à cause des lames)
Je pense que tu es tombé sur un frustré ou un trou du c… qui ne connaît pas son boulot. :twisted:
quoique, je viens de lire que le telviseur à tube cathodique (euhh, s’cusez l’orthographe de cato… machin???) allait être interdit à la vente dans les magasins d’electroménager, lois voté il y a peu… uniquement à la vente d’ici peu (dans quelques mois en fait), les LCD et PLASMA…
en lisant sur le site de la fébiac tu lis que pour qu’un pu reste utilitaire si benne recouverte type hardt op elle doit au moins faire 50% de l’empattement .
Mais le prob est pas au ct mais au finances qui eux me réclame la somme pour une voiture , en fait le gars me dit si c’est un pu il aurait pas du le mesurer mais le gars c’es confomrer au norme donc pu + ht = mesure mais au finance un pu est d’office utilitaire en fait ça change rien , je paye que comme utilititaire mais c’est des tracas papier en plus
quoique pour économiser 599.08€ par an je veux bien en dépenser 1.50€ de fax
Je persiste sur ce que j’ai dit plus haut.
Je pense que la FEBIAC n’en est pas une erreur près et ce n’est pas leur première ni leur dernière.
Voici un lien qui définit les camionnettes selon leur définition fiscale, un hard top étrant considéré comme superstructure, il n’y a aucun problème.
Regarde le PU double cabine et tu verras que j’ai raison et que tu as été victime d’un incompétent. http://www.adic-sprl.be/db/modules.php?op=modload&name=News&file=article&sid=36
donc on dirait que c’est une erreur, OUF je me voyais déjà enlever mon HT à chaque fois :shock: même si c’est pas compliquer à enlever c’est quand même débile mon PU n’est pas plus utilitaire avec que sans HT c’est juste une protection surtout pour les regards :twisted:. enfin si un autre belge à eu le coups avec un D22 double cabine qu’il le dise histoire de faire avancer le chmilblik :x
Ben voilà, je reviens de la station de contrôle technique de GRACE-HOLLOGNE et j’ai posé la question.
Réponse, un PU simple ou double cabine avec Hard-top ou pas sera toujours considéré comme une camionnette de manière technique et “FISCALE”.
On m’a confirmé qu’il n’y avait pas à mesurer la longueur de la benne et qu’il s’agissait d’une erreur du contrôleur de la station.
De toute manière, cela finit bien pour toi (et pour nous tous aussi) mais je me disais bien que si l’administration fiscale était d’accord de régler la sitation aussi facilement c’était que le gars s’était planté parce que pour que l’administration fasse une croix sur nos sous en général, il en faut beaucoup.
histoire de faire avancer le chmilblik :x
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