Législation chemins

Bonjour à tous,
J’aimerai faire des petites excursions hors des routes et prendre quelques chemins.
Comment peut-on savoir s’il est possible de prendre tel ou tel chemin sans être hors la loi ?
Merci à vous,

Légalement, pas de chemin. En pratique c’est autre chose. :smiley:

Tu peux partir du principe que tout chemin de debardage est ok, et encore des fois ça mène à des parcelles privées donc même pas…

Bonne question… :doute:

Les chemins ruraux sont des voies ouvertes à la circulation…

et ça dépend des régions…
en principe les chemins interdits sont matérialisés par des panneaux réglementaires appelés “B0”
panneau rond blanc avec cercle rouge,ET,article communale ou préfectoral en dessous (rectangulaire).
les panneaux “sauf ayant droit” ou “interdit aux 4x4 motos et quads” etc sans article sont complètement bidons et obsolètes.ne vous faites pas avoir! beaucoup prennent la liberté de fermer des chemins communaux sous prétexte qu’ils traversent leurs terres,y compris les maires de communes.c’est totalement interdit!
les monotraces sont interdits.les DFCI sont interdits! sauf dans le 34 :smiley: :yahoo:
le droit de circuler en france a été instauré sous Napoléon. :slight_smile:

A lire sur le site du CODEVER:

-seul le “hors-piste” est strictement interdit. Les véhicules à moteur peuvent librement circuler sur les routes et les chemins ouverts à la circulation publique ;

-les chemins ruraux sont affectés sans condition d’état à la circulation publique des véhicules à moteur, sauf réglementation locale spécifique ;

-les propriétaires privés sont seuls à décider s’ils ouvrent ou non à la circulation publique des véhicules à moteur leurs chemins privés ou d’exploitation

il n’y a plus de notion de carossabilité. :slight_smile:

D’autant plus bidon qu’un 4x4, ça n’existe pas dans le code de la route :mdr2:
C’est VP pour vehicule Particulier, ou pour nous en pickup CTTE pour camionette
2 ou 4 roues motrices, c’est totalement hors sujet :smiley:

complètement :smiley:

Cà m’a l’air bien compliqué tout ça !!!

Si je résume : - Je me fourni une carte avec tous les chemins,

  • Je tente, on ne me dit rien, je continue… :slight_smile:
    on m’enguele, je me casse…!!! :batte :frowning: :

:doute: :doute: :doute:

En tout cas, a mon avis, demander une autorisation en mairie, vaut mieux éviter…!! :stop:

qu’est ce que c’est que ces conneries !!! :astonished: :astonished: :astonished: :astonished: :astonished: :astonished:

T’as vu ça où qu’on ne pouvait pas aller dans les chemins? dsl d’être aussi direct et familier mais là c’est trop !

Tous les chemins qui ne sont pas privés et dans lesquels il n’est pas matérialisé que tu ne dois pas y aller, ça roule sans problème ! D’autres part , il y a des chemins privés avec droits de passage, ça roule aussi !

La loi Lalonde et la notion de carrossabilité, on oublie ça , ça n’éxiste plus et ça n’a n’a d’ailleurs pas tenu longtemps, fort heureusement !

Bref, il faut bien sûr respecter les parcs nationaux, les forêts domaniales et certaines zones sensibles qui sont clairement délimités…

Il faut aussi prendre en compte que certains arrêtés municipaux ne relèvent de rien du tout et n’ont aucune valeur, attention à cela et là aussi , roulez, vous êtes dans votre droit, on va quand même pas se laisser emmerder par un maire qui a fait un peu de zèle il y a 15 ans… !!!

Seul le hors piste est strictement interdit et c’est bien normal !

Plus de renseignements sur le www.codever.fr

exemple aberrant: Des chemins réouverts par des associations d’enduristes qui se sont vu dégagés par la suite par des pédestres pourtant contents d’utiliser ces nouvelles voies qui n’existaient plus…Vous trouvez ça normal !

La solution passera par les dialogue et les asso, et SURTOUT la responsabilité de chacun, 1% de con, 99% de perdant, c’est valable ds bcp de domaine …

Seul le hors piste est interdit

Moi, tant qu’il y a pas de panneau, j’y vais.

Heu pas tout-à-fait …

La circulaire Olin et sa notion de carrossabilité a dégagé; mais la loi Lalonde est la loi en vigueur; faut pas melanger :wink:

oups, tu as raison j’ai confondu !!!
Emporté dans mon élan sur un sujet qui me tien à coeur :wink:

tu as raison, c’est la règle de base à appliquer !!! Mais des fois, il y a un panneau qui ne vaut rien donc faut y aller aussi…

Désolé l’excité de service, j’ai arrêté l’enduro il y a 5ans, tu sais à l’époque ou la ministre avait remis une couche et ou le codever nous expliqué qu’on ne pouvais plus aller nul part…

ps: heureusement que je ne réagit pas comme toi dans mes écrits :pulp:


Ha oui … vu par chez moi, un panneau super:
“Interdit aux motos vertes”

Ca tombe bien j’ai une moto bleue, donc je passe sans souci … :mdr3:

Msg pour Pab:
Tu as arrêté l’enduro pour quelles raisons ? a cause de cette foutue loi de l’époque ou pour une autre raison?

ho les gars,pas de règlement de compte sur le forum! surtout sur un sujet sur lequel il ne devrait pas y avoir de désaccord. allez santé :tchin: :tchin: :wink:

Non je fais une pause, plus assez de temps libre (à mon compte), les potes n’en plus…
On y reviendra dans quelques temps, c’est sur, c’est tellement agréable :devil:

Perso en 2roues, j’ai toujours roulé sans soucis en foret domaniale (Retz et Compiègne) sans gros soucis…