Bonjour , j’espère être au bon endroit pour parler traces et reco sur terrain .
Je suis un peu largué, autant j’ai fais beaucoup de reco il y a quelques années avec les cartes ign papier ( une bonne dizaine ) puisque j’organisais des randos en quad , autant aujourd’hui quand je fais un peu de reco de chemins ne serais ce que part chez moi je constate que beaucoup de choses on changé. A commencer par une pousse compulsifs e de panneau “sens interdit sauf ayant droit …”
Ainsi donc je me rapproche des applications pour pouvoir évoluer dans le respect des règles et des lieux mais , si j’ai connu une époque où " à partir du moment où il n’y a pas de signalisation matérialisant une interdiction ou une privatisation , c’est que c’est bon PCK c’est au propriétaire de poser une signalisation… " C’est semble t’il bien révolu .
J’utilise aujourd’hui quelques applis tel que Osmand surtout a l’étranger , cartre ign ( l’appli ) et une petite nouvelle , " stracks" . Très bien fait qui fonctionne de manière participative un peu à la façon de coyote ou waze mais pour signaler les interdictions laissant émerger en théorie les chemins autorisés , EN TEHORIE !!! Fait il encore être sur de pas être sur une parcelle privée .
J’utilise donc les calques de cadastres afin de prendre d’autres infos , et Là, j’ai un soucis que je n’arrive pas à résoudre .
Comment savoir si un chemin qui est cadastré, donc avec un numéro de cadastre est rural , donc communal ou si il appartient à Mr Martin ?
Ma question est sûrement bête mais j’ai l’exemple a côté de chez moi d’un chemin qui démarre communal de mon bled , passe AFR au bout de 800m et redevient communal du bled voisin sur les 400 derniers mètres . Je le sais car je me suis renseigné à la mairie il y a déjà une paire d’année quand j’y passais en quad , mais n’y a t’il pas un autre moyen que d’aller sonner à toutes les mairies pour savoir si le chemin est communal ou s’il est privé quand on fait de la reco dans des zones que l’on découvre ?
Voilà donc si des pros de la reco pouvaient me donner quelques infos sur le sujet et comment faire sa reco dans le respect des règles cela m’aiderai beaucoup .
Pour que tout le monde comprenne bien le sujet et parle de la même chose, voici la différence entre voie communale et chemin rural:
Les voies communales
Les voies qui font partie du domaine public routier communal sont dénommées voies communales (2). Depuis l’ordonnance du 7 janvier 1959, sont devenues voies communales, les voies qui, à la date du texte, appartenaient à la catégorie des voies urbaines, des chemins vicinaux en l’état d’entretien, dont la liste était fixée dans chaque département par arrêté préfectoral, et les chemins ruraux reconnus dont les conseils municipaux avaient prononcé l’incorporation par délibération. Pour toutes les voies aménagées après cette date, le statut de voie communale implique une décision expresse de classement dans le domaine public.
A la différence des chemins ruraux, l’entretien des voies communales constitue une dépense obligatoire (3).
Les chemins ruraux et les chemins d’exploitation
Les chemins ruraux correspondent aux chemins appartenant aux communes, affectés à l’usage du public, qui n’ont pas été classés comme voies communales. Ils font partie du domaine privé de la commune (4). Les chemins et sentiers d’exploitation sont ceux qui servent exclusivement à la communication entre divers fonds, ou à leur exploitation. Ils sont, en l’absence de titre, présumés appartenir aux propriétaires riverains, mais l’usage en est commun à tous les intéressés. Toutefois, l’usage de ces chemins peut être interdit au public (5).
Enfin, les chemins de randonnée classés au plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée qui font partie de la voirie départementale peuvent emprunter des voiries communales (6).
Clairement, c’est un sac de nœuds pour savoir si tu peu emprunter un chemin sans signalétique ou non même en consultant le cadastre . De plus , il m’est arrivé à l’entrée d’un chemin parfaitement carrossable sans signalétique et de trouver un panneau sens interdit "sauf ayant droit à la sortie " . Sur le cadastre rien …
Je regarde pas mal de vidéos tuto sur la création de traces avec plusieurs logiciels , visu gpx , dmd2 , osmand , pas un ne parle de possibilité de traverser des parcelles cadastrées , privées . Les mecs font leurs traces au PC et visiblement vont rouler dans la foulée sans trop se poser de questions .
Du coup , je parle bien de chemins ruraux , qui appartiennent donc au domaine privé de la commune ce qui explique qu’ils sont cadastrés , à ma connaissance la voie communale elle ne l’est pas puisque publique .
Et c’est là où je patine un peu , faire la différence entre chemin privé parce que faisant partie du domaine privé de la commune et donc praticable et privé car appartient à Mr Martin parce que le chemin traverse sa parcelle de terrain ce qui est a mon sens complètement différent .
D’un côté j’emprunte un chemin qui appartient à la commune , de l’autre je suis chez quelqu’un , et ça , rien pour le différencier sur les applis que je connais .
L’idéal est d’avoir le bouquin du Codever qui recense la plupart des cas.
Après, je privilégie la reco sur place que de passer trop de temps sur l’ordinateur à me poser ces questions. Par que ça fait déjà un sacré paquet d’heures passé sur les cartes!
Si dans ton cas, ça alterne voie communale puis partie privée: s’il n’y a pas de signalisation, barrières ou autres, je me dis que c’est bon et que c’est justifiable.
Pour les panneaux, je commence à être de moins en moins regardant avec l’inventivité de certains élus (dont je fais parti ).
Si sur un B0 qui est à l’entrée du chemin, je ne vais pas trop forcer. Si un B0 est à la sortie et non à l’entrée de la piste, je me permets de la faire dans le bon sens.
Et les panneaux “Sens Interdit sauf riverains” ou ce genre de choses, je ne les respecte même plus (à part si c’est dans une zone très habitée où il n’y a pas de chemins) car ceux-ci ne sont pas réglementaires et il est impossible de verbaliser…
J’ai ce genre de panneaux dans ma commune, et ils sont là historiquement car un habitant à râler et que c’est la solution de facilité, mais ils ne sont pas réglementaires. C’est sens interdit pour tous les véhicules à moteur ou pour personne.
Bref, une reco sur place est quand même mieux car on peut sentir l’ambiance du coin, discuter avec les gens, et se faire une réelle idée d’où l’on peut passer ou non.
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